Sarre : le bassin sarro-lorrain (1) (02/08/2005)
G&F No.D-3 : ALLEMAGNE/FRANCE. Sarre et Lorraine (1990, rév. 1997)
> sur le site gisements et frontières :
http://gisementsetfrontieres2.hautetfort.com/archive/2005...
> contenu :
* plan de situation 1
** notice de présentation 2
Fig. 1 - frontière franco-autrichienne (Saint-Empire) puis
franco-prussienne (Prusse rhénane) et terrains houillers, 1790-1850
Fig. 2 - frontière franco-allemande et bassin ferrifère (Lorrain) et
bassin houiller (Sarro-lorrain), 1871-1919
Fig. 3 - frontière franco-allemande et territoire du Bassin de la
Sarre, 1916-1935
Fig. 4 - frontières franco-allemande et franco-sarroise et gisement
du Warndt, 1924-1946/1956
Fig. 5 - frontières plurilinéaires, 1921 et 1946
Fig. 6 - rétrocession du gisement du Warndt amodié, traité de 1956
*** analyse 14
I. Historique des délimitations territoriales en Sarre et Lorraine 14
- La répartition de la Sarre en 1814-1815
- Les réaménagements territoriaux franco-allemands de 1871 en Sarre et
Lorraine
- La frontière franco-allemande désignée au Congrès de la paix en
1919-192O
- Le changement de régime dans le territoire de la Sarre en 1935
- La guerre de 1939-1945
- Le détachement de la Sarre du territoire allemand en 1947
- La mise sur pied de la Communauté européenne du charbon et de l'acier
(CECA) en 1951 et la revendication de l'Allemagne sur la Sarre
- Le règlement de la question sarroise et la rétrocession du gisement du
Warndt de 1962 à 1982 selon le plan prévu
II. Concepts juridiques 24
- La dissociation sous-sol/surface
- L'exterritorialité
- La frontière plurilinéaire
- La frontière multilinéaire
- Les formules territoriales
Conclusion 36
Plan synoptique des délimitations en Sarre et Lorraine (Epoque des
mines) 37
Répertoire des traités et déclarations (RdT) avec indication des
contrats 39
Références bibliographiques 43
Index minier 45
13:20 Écrit par Jean Pierre Bouvet | Lien permanent | Tags : allemagne/france | | del.icio.us | | Digg | Facebook | | Imprimer